M. Daniel Boisserie

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 décembre 2006

Question écrite n° 112263 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 27 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112227 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : sécurité routière

Titre : radars

Réponse publiée le 24 avril 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112221 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 23 janvier 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112218 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 6 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112211 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 30 janvier 2007
5 décembre 2006

Question orale sans débat n° 1745 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 6 décembre 2006
28 novembre 2006

Question écrite n° 111809 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question écrite n° 111753 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 20 mars 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111752 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question écrite n° 111751 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Question sans réponse

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M. Daniel Boisserie

Questions posées (archives)