M. Jacques Bompard

Non inscrit
Vaucluse (4e circonscription) | Mandat clos le 21 août 2017 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 30 novembre 2015
    2ème séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite)
    partager
  • mercredi 25 novembre 2015
    Commission des lois : Financement d'un parti politique (ppl) ; Répression de la négation des génocides et crimes contre l'humanité du 20ème siècle (ppl) ; Incapacité pénale pour les personnes définitivement condamnées pour des faits de pédophilie (ppl)
    partager
  • mercredi 25 novembre 2015
    Commission des lois : Financement d'un parti politique (ppl) ; Répression de la négation des génocides et crimes contre l'humanité du 20ème siècle (ppl) ; Incapacité pénale pour les personnes définitivement condamnées pour des faits de pédophilie (ppl)
    partager
  • mercredi 25 novembre 2015
    Commission des lois : Financement d'un parti politique (ppl) ; Répression de la négation des génocides et crimes contre l'humanité du 20ème siècle (ppl) ; Incapacité pénale pour les personnes définitivement condamnées pour des faits de pédophilie (ppl)
    partager
  • mardi 24 novembre 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture)
    partager
  • mercredi 18 novembre 2015
    Commission des lois : Autorités Administratives Indépendantes en Nouvelle-Calédonie
    partager
  • mardi 17 novembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2016 (vote solennel) ; Dématérialisation du journal officiel ; Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la prévention des risques (CMP) ; Manutention dans les ports maritimes (CMP)
    partager
  • mercredi 4 novembre 2015
    Commission des lois : Dématérialisation du Journal officiel (PPL)
    partager
  • mardi 3 novembre 2015
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : solidarité, insertion et égalité des chances
    partager
  • mercredi 21 octobre 2015
    Questions au Gouvernement - Mercredi 21 octobre 2015
    partager
  • mercredi 21 octobre 2015
    1ère séance: Questions au gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (suite) (article 1er à article 7 adt 645)
    partager
  • mardi 20 octobre 2015
    2ème séance : Projet de loi de finances de la sécurité sociale pour 2016 (suite)
    partager
1
...
9
10
11
12
13
...
26
Page n°11 : 12 résultats affichés sur un total de 311