M. Jacques Bompard

Non inscrit

Vaucluse (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 août 2017 (15^e législature)

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25 novembre 2014

Question écrite n° 69910 de M. Jacques Bompard

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question close sans réponse le 20 juin 2017
25 novembre 2014

Question écrite n° 69887 de M. Jacques Bompard

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 4 avril 2017
25 novembre 2014

Question écrite n° 69541 de M. Jacques Bompard

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 30 décembre 2014
25 novembre 2014

Question écrite n° 69516 de M. Jacques Bompard

Rubrique : agriculture

Titre : viticulteurs

Réponse publiée le 16 décembre 2014
19 novembre 2014

Question au Gouvernement n° 2312 de M. Jacques Bompard

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Question posée en séance
11 novembre 2014

Question écrite n° 68956 de M. Jacques Bompard

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : LGV

Réponse publiée le 9 juin 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68793 de M. Jacques Bompard

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 17 février 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68736 de M. Jacques Bompard

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 13 octobre 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68645 de M. Jacques Bompard

Rubrique : enfants

Titre : protection

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 novembre 2014

Question écrite n° 68614 de M. Jacques Bompard

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Réponse publiée le 24 mars 2015

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M. Jacques Bompard

Questions posées (archives)