• 18 avril 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 103897 de Mme Cécile Duflot

  Rubrique : santé

  Titre : fin de vie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 18 avril 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 103863 de Mme Cécile Duflot

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 février 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 102725 de Mme Cécile Duflot

  Rubrique : urbanisme

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 février 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 102645 de Mme Cécile Duflot

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 février 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 102384 de Mme Cécile Duflot

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 9 mai 2017
• 24 janvier 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 102116 de Mme Cécile Duflot

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 janvier 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 102115 de Mme Cécile Duflot

  Rubrique : logement

  Titre : immeubles collectifs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 18 octobre 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 99985 de Mme Cécile Duflot

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 18 octobre 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 99932 de Mme Cécile Duflot

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 1er novembre 2016
• 11 mai 2016

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3914 de Mme Cécile Duflot

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Question posée en séance