M. Joseph Bossé

Union pour un Mouvement Populaire

Maine-et-Loire (7^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

Nombre de résultats : 6

8 mai 2012

Question écrite n° 132557 de M. Joseph Bossé

Rubrique : santé

Titre : allergies

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130505 de M. Joseph Bossé

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130215 de M. Joseph Bossé

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : hydrocarbures

Réponse publiée le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130183 de M. Joseph Bossé

Rubrique : commerce extérieur

Titre : Coface

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125509 de M. Joseph Bossé

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 6 mars 2012
22 décembre 2011

Question au Gouvernement n° 3791 de M. Joseph Bossé

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question posée en séance