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1er mars 2011Rubrique : enseignement supérieurTitre : IUFMRéponse publiée le 20 décembre 2011
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22 février 2011Rubrique : droits de l'homme et libertés publiquesTitre : Défenseur des droitsRéponse publiée le 5 juillet 2011
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18 janvier 2011Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : clercs et employés de notaires : caissesRéponse publiée le 22 mars 2011
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28 décembre 2010Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 15 février 2011
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21 décembre 2010Rubrique : professions de santéTitre : gynécologuesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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21 décembre 2010Rubrique : enseignementTitre : élèvesRéponse publiée le 22 novembre 2011
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14 décembre 2010Rubrique : fonction publique de l'ÉtatTitre : catégorie ARéponse publiée le 1er février 2011
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7 décembre 2010Rubrique : santéTitre : alcoolismeRéponse publiée le 12 avril 2011
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7 décembre 2010Rubrique : handicapésTitre : entreprises adaptéesRéponse publiée le 29 mars 2011
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30 novembre 2010Rubrique : banques et établissements financiersTitre : services bancairesRéponse publiée le 22 mars 2011