Ain (5e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 16 décembre 2013
1ère séance : Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime ; Consommation (deuxième lecture) (suite - de l'article 17 quater B à l'article 19 octies)
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mardi 7 janvier 2014
2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite)
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mardi 7 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Agriculture, alimentation et forêt
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lundi 16 décembre 2013
2ème séance : Consommation (nouvelle lecture) (de l'article 19 nonies au vote sur l'ensemble du texte)
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lundi 16 décembre 2013
2ème séance : Consommation (nouvelle lecture) (de l'article 19 nonies au vote sur l'ensemble du texte)
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mardi 10 décembre 2013
1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
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mardi 10 décembre 2013
1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
