M. Damien Abad

Renaissance
Ain (5e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 24 juin 2013
    2ème séance : Consommation (suite)
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  • lundi 24 juin 2013
    2ème séance : Consommation (suite)
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  • lundi 17 juin 2013
    2ème séance : Transparence de la vie publique (projet de loi et projet de loi organique) (discussion générale) (suite)
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  • lundi 17 juin 2013
    2ème séance : Transparence de la vie publique (projet de loi et projet de loi organique) (discussion générale) (suite)
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  • jeudi 13 juin 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 4 juin 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 4 JUIN 2013
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  • mardi 4 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
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  • mercredi 22 mai 2013
    Commission des affaires économiques : Table ronde sur le statut de l'auto-entrepreneur
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  • jeudi 25 avril 2013
    3ème séance : Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap(suite) ; Cumul de l'ASPA avec des revenus professionnels
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  • jeudi 25 avril 2013
    2ème séance : Renforcement des droits des patients en fin de vie ; Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap
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  • mercredi 17 avril 2013
    2ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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  • mercredi 17 avril 2013
    Commission des affaires sociales : droits des patients en fin de vie ; intégration des personnes en situation de handicap
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