M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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15 avril 2014

Question écrite n° 53901 de M. Damien Abad

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 17 juin 2014
15 avril 2014

Question écrite n° 53900 de M. Damien Abad

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 17 juin 2014
8 avril 2014

Question écrite n° 53195 de M. Damien Abad

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'optique

Réponse publiée le 23 septembre 2014
8 avril 2014

Question écrite n° 53162 de M. Damien Abad

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 17 juin 2014
1er avril 2014

Question écrite n° 53140 de M. Damien Abad

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Réponse publiée le 1er juillet 2014
1er avril 2014

Question écrite n° 53052 de M. Damien Abad

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de grande instance

Réponse publiée le 11 novembre 2014
1er avril 2014

Question écrite n° 53051 de M. Damien Abad

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de grande instance

Réponse publiée le 25 novembre 2014
1er avril 2014

Question écrite n° 52994 de M. Damien Abad

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Réponse publiée le 25 novembre 2014
1er avril 2014

Question orale sans débat n° 634 de M. Damien Abad

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question posée en séance
18 mars 2014

Question écrite n° 52180 de M. Damien Abad

Rubrique : industrie

Titre : emploi et activité

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Damien Abad

Questions posées (archives)