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20 février 2018Rubrique : armesTitre : Inquiétudes des passionnés de reconstitution historiqueRéponse publiée le 5 juin 2018
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14 février 2018Rubrique : enseignementTitre : fermeture de classes dans le premier degréQuestion posée en séance
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13 février 2018Rubrique : énergie et carburantsTitre : Politique de soutien de la France aux biocarburantsRéponse publiée le 3 juillet 2018
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13 février 2018Rubrique : sécurité socialeTitre : Fermeture des accueils spontanés de la CARSAT dans la région des Hauts-de-FranceRéponse publiée le 21 février 2018
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6 février 2018Rubrique : collectivités territorialesTitre : Conditions d'exercice des inspections générales des collectivités territorialesRéponse publiée le 10 avril 2018
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30 janvier 2018Rubrique : personnes handicapéesTitre : Impact de la réforme du stationnement pour les personnes handicapéesRéponse publiée le 11 septembre 2018
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16 janvier 2018Rubrique : services publicsTitre : Restructuration du réseau des finances publiques-fermeture de certaines antennesRéponse publiée le 5 juin 2018
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16 janvier 2018Rubrique : retraites : généralitésTitre : Fermeture des accueils spontanés de la CARSAT dans la région des Hauts-de-FranceRéponse publiée le 5 février 2019
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16 janvier 2018Rubrique : consommationTitre : Efficacité relative du dispositif «Bloctel» et pistes envisagées d'améliorationsRéponse publiée le 3 avril 2018
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19 décembre 2017Rubrique : sécurité routièreTitre : Simplification des conditions de paiement des contraventionsRéponse publiée le 5 mars 2019