• 10 février 2015

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  Question écrite n° 73822 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : Carsat

  Réponse publiée le 24 mars 2015
• 3 décembre 2014

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  Question au Gouvernement n° 2362 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Question posée en séance
• 20 novembre 2014

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  Question au Gouvernement n° 2326 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question posée en séance
• 11 novembre 2014

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  Question écrite n° 68995 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : voirie

  Titre : chemins ruraux

  Réponse publiée le 3 février 2015
• 14 octobre 2014

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  Question écrite n° 66441 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 24 février 2015
• 14 octobre 2014

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  Question écrite n° 66313 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : statistiques

  Réponse publiée le 17 mars 2015
• 14 octobre 2014

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  Question écrite n° 66312 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : statistiques

  Réponse publiée le 17 mars 2015
• 14 octobre 2014

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  Question écrite n° 66079 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 23 décembre 2014
• 11 septembre 2014

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  Question au Gouvernement n° 2098 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : régions

  Titre : organisation

  Question posée en séance
• 5 août 2014

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  Question écrite n° 62685 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : immeubles

  Question close sans réponse le 20 juin 2017