Alpes-de-Haute-Provence (2e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 11 mai 2021
3ème séance : Gestion de la sortie de crise sanitaire (suite)
partager
jeudi 8 avril 2021
2ème séance : Protection patrimoniale des langues régionales (suite) ; Droit à une fin de vie libre et choisie
partager
jeudi 1er avril 2021
1ère séance : Déclaration du Gouvernement relative à l'évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, suivie d'un débat et d'un vote
partager
mardi 9 mars 2021
Questions au Gouvernement - Mardi 9 mars 2021
partager
mardi 9 mars 2021
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection du Président de la République (projet de loi organique) (CMP); Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement (projet de loi constitutionnelle)
partager
jeudi 18 février 2021
2ème séance : Protection des mineurs victimes de violences sexuelles (suite) ; Fonds d'indemnisation des victimes de la covid-19
partager
lundi 1er février 2021
1ère séance : Respect des principes de la République
partager
mardi 20 octobre 2020
Questions au Gouvernement - Mardi 20 octobre 2020
partager
mardi 20 octobre 2020
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2021 (première partie) (vote solennel) ; Financement de la sécurité sociale pour 2021
partager
mardi 15 septembre 2020
Questions au Gouvernement - Mardi 15 septembre 2020
partager
mardi 15 septembre 2020
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Questions au Gouvernement ; Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
partager
mercredi 1er février 2017
Application de la loi pour la croissance : M. Pierre Berlioz, conseiller du garde des Sceaux
partager
1
2
3
4
...
15
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 173
