Mme Sabine Buis

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

mercredi 25 janvier 2017

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation du code minier au droit de l'environnement (suite)
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mercredi 25 janvier 2017

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation du code minier au droit de l'environnement (suite)
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mardi 24 janvier 2017

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation du code minier au droit de l'environnement
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mardi 17 janvier 2017

Commission du développement durable : Adaptation du Code minier (PPL)
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mercredi 23 novembre 2016

Commission du développement durable : Table ronde sur l’usage et la gestion équilibrée des cours d’eau
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mercredi 26 octobre 2016

Commission des affaires économiques et commission du développement durable : transition énergétique (rapport)
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mercredi 26 octobre 2016

Commission des affaires économiques et commission du développement durable : transition énergétique (rapport)
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mercredi 29 juin 2016

Application de la loi relative à la transition énergétique : Table ronde sur les dispositions relatives aux bâtiments
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mardi 14 juin 2016

1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 10 mai 2016

Application de la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte : Table ronde sur les déchets et l’économie circulaire
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mardi 10 mai 2016

Application de la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte : Table ronde sur les déchets et l’économie circulaire
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mercredi 9 décembre 2015

Questions au Gouvernement - Mercredi 9 décembre 2015
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