Aude (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 18 février 2014
    2ème séance : Responsabilisation des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre
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  • mardi 18 février 2014
    Commission des affaires économiques : Mme Cécile Duflot, ministre, sur l'ordonnance logement intermédiaire
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  • mercredi 12 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Artisanat, commerce et très petites entreprises
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  • mercredi 5 février 2014
    Commission des affaires économiques : M. Philippe Wahl, Pdg du Groupe La Poste
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  • mercredi 5 février 2014
    Commission des affaires économiques : M. Philippe Wahl, Pdg du Groupe La Poste
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  • mardi 4 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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  • mardi 28 janvier 2014
    Questions orales sans débats
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  • vendredi 24 janvier 2014
    1ère séance : Egalité entre les femmes et les hommes (suite) (Article 7, adt 328 à Avant l'article 16)
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  • jeudi 23 janvier 2014
    1ère séance : Encadrement de l'utilisation des produits phytosanitaires ; Exposition aux ondes électromagnétiques
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  • mercredi 22 janvier 2014
    2ème séance : Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
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  • lundi 20 janvier 2014
    1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
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  • jeudi 9 janvier 2014
    3ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (de l'article après l'article 4, adt 145 à l'article 9 bis)
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