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Mercredi 5 juin 2019Session 2018 – 2019
– Examen, pour avis, du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (Mme Nathalie Sarles, rapporteure pour avis).
– Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1974) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs)partager -
Mardi 4 juin 2019Session 2018 – 2019
Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Corbin, président de l'Association française du gaz, de M. Thierry Chapuis, délégué général, de M. Grégoire du Guerny, responsable affaires publiques ; et de M. Bernard Aulagne, président de l'Association Coenove.
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Mardi 7 mai 2019Session 2018 – 2019
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Grandidier, président du Groupe Valorem et de Mme Marie Bové.
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Lundi 6 mai 2019Session 2018 – 2019
– Réunion décentralisée à Metz à l'occasion du G7 des ministres de l'environnement.
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Mercredi 3 avril 2019Session 2018 – 2019
– Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP.
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Mardi 26 mars 2019Session 2018 – 2019
Audition, ouverte à la presse, de MM. Matthieu Deconinck, chef du bureau D2 à la direction de la législation fiscale (DLF), et Michel Giraudet, adjoint au chef du bureau D2 ; et de MM. Sylvain Durand, chef de bureau, et Olivier Dufreix, adjoint au chef du bureau du développement durable à la direction du budget, au ministère de l'action et des comptes publics
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Mardi 11 décembre 2018Session 2018 – 2019
Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les accords commerciaux de l'Union européenne
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Mardi 11 décembre 2018Session 2018 – 2019
Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, et la commission des affaires européennes de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les accords commerciaux de l'Union européenne.
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Audition conjointe avec la commission du développement durable et la commission des affaires économiques, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les accords de libre-échange.
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Mercredi 28 novembre 2018Session 2018 – 2019
– Table ronde de représentants d'associations environnementales sur le projet de création de l'AFB ONCFS
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