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Mercredi 30 mars 2016Session 2015 – 2016
— Audition de Mme Anne-Sophie Avé, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense
— Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord (n° 3578) (Mme Nathalie Nieson, rapporteure pour avis). -
— Audition de M. Stéphane Mayer, président-directeur général de Nexter Systems.
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— Audition du général Charles Beaudouin, directeur de la Section technique de l'armée de terre.
— Informations relatives à la commission -
Jeudi 22 octobre 2015Session 2015 – 2016
— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Jean-David Ciot, rapporteur pour avis)
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— Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État chargé des Anciens combattants et de la Mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2016
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— Audition de M. Jean-Yves le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2016.
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— Audition de M. Kader Arif, secrétaire d'État aux Anciens combattants et à la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2015
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Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires européennes, de M. Arnaud Danjean, président de la sous-commission « sécurité et défense » du Parlement européen, et de Mme Maria Eleni Koppa, rapporteure, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes (n° 1420) (Mme Danièle Hoffman-Rispal, rapporteure pour avis) -
Mardi 2 juillet 2013Session 2012 – 2013
Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
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Mercredi 26 juin 2013Session 2012 – 2013
Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Florent Boudié, rapporteur)
Informations relatives à la commission
Bouches-du-Rhône (14e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)