Calvados (5e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 17 mars 2015
Commission des affaires culturelles : M. Patrick Kanner, ministre et M. Thierry Braillard
partager
mardi 10 mars 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur les enjeux et les missions de France Télévisions
partager
mercredi 4 mars 2015
Commission des affaires culturelles : Garantir le Droit d'accès à la restauration scolaire
partager
jeudi 19 février 2015
1ère séance : Université des Antilles et de la Guyane ; Nouvelle organisation territoriale de la république (suite) (jusqu'à l'article 2 (suite) (adt 287 à 1703))
partager
jeudi 19 février 2015
1ère séance : Université des Antilles et de la Guyane ; Nouvelle organisation territoriale de la république (suite) (jusqu'à l'article 2 (suite) (adt 287 à 1703))
partager
mercredi 11 février 2015
Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
partager
mercredi 11 février 2015
Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
partager
mardi 20 janvier 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
partager
mercredi 14 janvier 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Nathalie Sonnac, dont la nomination au CSA est envisagée
partager
mercredi 17 décembre 2014
Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
partager
mercredi 17 décembre 2014
Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
partager
mercredi 17 décembre 2014
Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
partager
1
...
17
18
19
20
21
...
31
Page n°19 : 12 résultats affichés sur un total de 369
