Cantal (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
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mercredi 13 mai 2015
Commission du développement durable : Table ronde sur l'impact de la mondialisation
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) : Administration générale et territoriale de l'Etat ; Politique des territoires ; Egalité des territoires, logements et ville
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mardi 12 mai 2015
Commission élargie : crédits 2014 Politique des territoires
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mardi 12 mai 2015
Commission du développement durable : M. Éric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
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mardi 12 mai 2015
Commission du développement durable : M. Xavier Beulin, pdt de la FNSEA
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
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lundi 11 mai 2015
Commission du développement durable : Mme Marylise Lebranchu, ministre, sur les dispositions relatives à la transition écologique dans la réforme de la décentralisation
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lundi 11 mai 2015
3ème séance : Modernisation du régime des sections de commune ; Prorogation de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers
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