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Mercredi 26 mars 2025Session 2024 – 2025
- Table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100) :
- Mouvement « Être-là » : M. Jacques Clarion de Beauval, président, et M. Matthieu Lantier, délégué général
- Association « Jusqu'à la mort accompagner la vie » (Jalmalv) (Sous réserve de confirmation)
- France Assos Santé (Sous réserve de confirmation)
- Association pour la recherche sur la sclérose latérale amyotrophique (Sous réserve de confirmation)
- Collectif Handicaps : Mme Marie-Christine Tézenas, présidente du Groupe Polyhandicap Francepartager -
Mardi 25 mars 2025Session 2024 – 2025
- Table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100) :
- Comité consultatif d'éthique : M. Alain Claeys et Pr Régis Aubry, corapporteurs de l'avis 139 « Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité » (2022)
- Conseil économique, social et environnemental : M. Albert Ritzenthaler, président de la commission temporaire sur la fin de vie, et Mme Dominique Joseph, rapporteure de l'avis « Fin de vie : faire évoluer la loi ? »
- Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie : Dr Sarah Dauchy, présidente, et Mme Giovanna Marsico, directricepartager -
Mercredi 5 février 2025Session 2024 – 2025
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi portant création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d'incendie et de secours (n° 841 rect.)
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant (n° 839)
– Examen, au titre de l'article 91 du Règlement, des amendements à la troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025, en nouvelle lecture (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Philippe Vigier, rapporteurs)
– Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi à plafonner le cumul de prestations sociales et à rétablir le caractère universel des allocations familiales dès le premier enfant (n° 862) (M. Thibault Bazin, rapporteur)
– Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à suspendre les allocations familiales aux parents de mineurs criminels ou délinquants (n° 866) (M. Fabien Di Filippo, rapporteur)
– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves (n° 456) (Mme Josiane Corneloup, rapporteure)partager -
Mardi 12 novembre 2024Session 2024 – 2025
Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Solidarité, insertion et égalité des chances :
Audition de M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, Mme Agnès Canayer, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargée de la famille et de la petite enfance, Mme Charlotte Parmentier Lecocq, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargée des personnes en situation de handicap, et Mme Salima Saa, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommespartager -
Mercredi 25 septembre 2024Session 2023 – 2024
- Audition de M. François de La Guéronnière, conseiller maître, président de section, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la formation continue des médecins, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l'article L.O. 132 3 1 du code des juridictions financières
- Désignation des référents de la commission
- Désignation d'un membre de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss)
- Examen, du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (n° 4) (M. Yannick Neuder, rapporteur général)partager
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