Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 21 janvier 2015
Commission des finances : prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse (ppl)
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jeudi 15 janvier 2015
1ère séance : Débat sur l'avenir du secteur industriel de défense et des capacités de maintenance industrielle des matériels
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jeudi 15 janvier 2015
1ère séance : Débat sur l'avenir du secteur industriel de défense et des capacités de maintenance industrielle des matériels
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mercredi 17 décembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT SUR DES SUJETS EUROPÉENS - MERCREDI 17 DECEMBRE 2014
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mercredi 17 décembre 2014
Commission des finances, commisson des affaires européennes, commission des affaires économiques : M. Jean Pisani-Ferry (France Stratégies), M. Guillaume Duval (Alternatives économiques)
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mercredi 17 décembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions (lecture définitive) ; Habilitation code mondial antidopage
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mardi 2 décembre 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Reconnaissance de l’Etat palestinien (vote solennel) ; Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles (vote solennel) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) (après l'artic
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mardi 25 novembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 25 NOVEMBRE 2014
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mardi 25 novembre 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (2ème lecture) (vote solennel) ; PLFSS pour 2015 (nouvelle lecture) (suite - de l'article 40 à 62)
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mardi 21 octobre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2015 (première partie) (vote solennel) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2
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vendredi 17 octobre 2014
2ème séance : Projet de loi de Finances pour 2015 (suite) (après l'article 6 - adt n° 684 à 682 - Levée de la réserve des votes sur les adts 190, 595, 565, 556, 694, 579)
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vendredi 17 octobre 2014
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2015 (suite) (après l'article 6 - adt n° 684 à 682 - Levée de la réserve des votes sur les adts 190, 595, 565, 556, 694, 579)
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