M. Nicolas Sansu

Gauche Démocrate et Républicaine
Cher (2e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 24 janvier 2024
    Commission des lois : Intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques
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  • jeudi 30 novembre 2023
    2ème séance : Encadrement des marges des industries agroalimentaires (suite) ; Moratoire sur le déploiement des méga-bassines ; Réouverture des accueils physiques dans les services publics
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  • mardi 31 octobre 2023
    Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions : Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État, et sur les articles 56 à 59, rattachés
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  • vendredi 27 octobre 2023
    Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions Cohésion des territoires et Sport, jeunesse et vie associative
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  • jeudi 26 octobre 2023
    Commission des finances : Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024
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  • vendredi 20 octobre 2023
    1ère séance : Débat sur les finances locales
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  • mercredi 18 octobre 2023
    1ère séance : Débat sur la dette ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2024
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  • vendredi 29 septembre 2023
    3ème séance : Discussion et vote sur une motion de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution) (Nouvelle lecture de la loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
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  • mercredi 27 septembre 2023
    2ème séance : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
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  • mercredi 27 septembre 2023
    Commission des finances : M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances, et de la souveraineté industrielle et numérique, et M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
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  • mardi 26 septembre 2023
    Commission des finances : Fiscalité du patrimoine
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  • mardi 26 septembre 2023
    Commission des finances : Fiscalité du patrimoine
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