Corrèze (1re circonscription) | Mandat clos le 3 mars 2016 (14e législature)
  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires culturelles et commission du développement durable : Mme Anne-Marie Ducroux, pdte de la section de l’environnement duConseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Antoine Dulin, rapporteurs
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Olivier Schrameck, pdt du conseil supérieur de l'audiovisuel
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : table ronde sur les missions et spécificités des classes préparatoires aux grandes écoles
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Mme Anne Armand, inspectrice gle de l'éducation nationale, sur le décrochage scolaire
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Formation professionnelle (avis)
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Mme Conway-Mouret, ministre chargée des Français de l'étranger
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Jean-Luc Hees, pdt de Radio France
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