Corrèze (1re circonscription) | Mandat clos le 3 mars 2016 (14e législature)
  • mardi 4 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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  • mercredi 29 janvier 2014
    Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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  • mardi 28 janvier 2014
    Commission des affaires culturelles : Formation professionnelle (avis)
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  • mercredi 8 janvier 2014
    Commission des affaires culturelles : Mme Conway-Mouret, ministre chargée des Français de l'étranger
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  • mercredi 8 janvier 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 8 JANVIER 2014
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  • mercredi 8 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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  • mercredi 18 décembre 2013
    Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Jean-Luc Hees, pdt de Radio France
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  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Egalité entre les femmes et les hommes ; Désignation des membres d'une mission d'information
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  • mercredi 4 décembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Protection du secret des sources des journalistes (Avis)
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  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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  • mercredi 20 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Rémy Pflimlin, pdt de France Télévisions
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  • mercredi 13 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Campus France
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