Corse-du-Sud (1re circonscription)| Mandat en cours
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 3 octobre 2013
2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires sociales : Prêts à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées; Lois de financement de la sécurité sociale M. Didier Migaud
partager
mercredi 12 juin 2013
Commission des affaires sociales : M. Raphaël Hadas-Lebel, Pdt du Conseil d’orientation des retraites
partager
lundi 11 mai 2015
2ème séance : Questions au ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
partager
mardi 28 mai 2013
2ème séance : Réforme du conseil supérieur de la magistrature (suite)
partager
mardi 21 mai 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; fixation de l’ordre du jour; autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction.
partager
mardi 23 avril 2013
Commission des affaires sociales : Pj enseignement supérieur et recherche ; Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement
partager
mardi 23 avril 2013
Commission des affaires sociales : Pj enseignement supérieur et recherche ; Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement
partager
mercredi 17 avril 2013
Commission des affaires sociales : droits des patients en fin de vie ; intégration des personnes en situation de handicap
partager
mercredi 20 février 2013
2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite) (articles 2 à 3).
partager
vendredi 1er février 2013
1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
partager
jeudi 6 décembre 2012
1ère séance : Protection des indications géographiques et des noms des collectivités territoriales ; encadrement des grands passages et procédure d'évacuation forcée ; conditions de l'usage légal de la force armée par les représentants de l'ordre
partager
1
...
11
12
13
14
15
...
18
Page n°13 : 12 résultats affichés sur un total de 215
