Côte-d'Or (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 1er octobre 2014
    Commission des finances : M. Michel Sapin, ministre et M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat sur le projet de loi de finances pour 2015
    partager
  • mercredi 17 septembre 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2014
    partager
  • mercredi 17 septembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation de la société au vieillissement (vote solennel) ; Règlement du statut des groupes parlementaires ; Lutte contre le terrorisme (suite) (de l'article 2 à 4)
    partager
  • jeudi 11 septembre 2014
    Commission des finances : M. Raoul Briet, pdt de la 1ère ch. de la Cour des Comptes, sur les organismes de gestion agréés
    partager
  • mercredi 9 juillet 2014
    Simplification de la vie des entreprises : M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat chargé de la Réforme de l'Etat et de la simplification
    partager
  • mercredi 28 mai 2014
    Commission des finances : audition de M. Didier Migaud sur la Certification des comptes de l'Etat pour 2013 et sur le solde structurel des administrations publiques
    partager
  • mardi 13 mai 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 13 MAI 2014
    partager
  • mardi 13 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Economie sociale et solidaire
    partager
  • mardi 6 mai 2014
    Commission des finances : M. David Azéma, dg de l'Agence des particpations de l'Etat
    partager
  • mercredi 23 avril 2014
    Commission des finances : M. Didier Migaud ; MM. Michel Sapin et Christian Eckert, sur le programme de stabilité 2014-2017
    partager
  • mercredi 19 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (C.M.P.) (vote solennel) ; Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence
    partager
  • jeudi 13 février 2014
    2ème séance : Artisanat, commerce et très petites entreprises (suite et fin)
    partager