Côte-d'Or (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • lundi 24 juin 2013
    1ère séance : Hommage à Aimé Césaire; Consommation
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  • jeudi 20 juin 2013
    1ère séance : Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (deuxième lecture); Déblocage exceptionnel de l’intéressement et de la participation (deuxième lecture)
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  • jeudi 13 juin 2013
    2ème séance : Immigration professionnelle et étudiante (débat)
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  • mercredi 29 mai 2013
    Commission des affaires économiques : table ronde sur le crédit à la consommation
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  • vendredi 17 mai 2013
    Commission des finances et commission des affaires sociales: M.François Bourguignon, sur sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de l’Assemblée nationale
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  • lundi 13 mai 2013
    1ère séance : Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement
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  • mercredi 13 février 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 13 FEVRIER 2013
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  • mercredi 13 février 2013
    1ère séance : questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (fin DG, art.1er)
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  • mardi 12 février 2013
    2ème séance : Séparation et régulation des activités bancaires (Question préalable et début DG)
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  • mercredi 30 janvier 2013
    Commission des finances : séparation et régulation des activités bancaires
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  • jeudi 13 décembre 2012
    Coûts de production en France (Mission d'information) : M. Patrick Artus (Natixis), Association française des entreprises privées (AFEP)
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  • jeudi 13 décembre 2012
    Coûts de production en France (Mission d'information) : M. Patrick Artus (Natixis), Association française des entreprises privées (AFEP)
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