Côtes-d'Armor (4e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires sociales : Charges et Produits pour l'année 2014 de la CNAMTS
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (votes sol
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires sociales : Pupille de l'Etat
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires sociales : Rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques; Directive sur le détachement des travailleurs
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires sociales : Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l’avenir des retraites, sur le rapport de celle-ci.
partager
lundi 11 mai 2015
Commission des affaires sociales : M. Raphaël Hadas-Lebel, Pdt du Conseil d’orientation des retraites
partager
lundi 11 mai 2015
Commission des affaires sociales : Pôle emploi (rapport); Nomination de rapporteurs; Coopération sanitaire transfrontalière avec l'Espagne
partager
lundi 11 mai 2015
Commission des affaires sociales : Santé mentale (rapport d'étape)
partager
lundi 11 mai 2015
Commission des affaires sociales : auditions
partager
lundi 11 mai 2015
Commission des affaires sociales : Arrêts de travail et indemnités journalières ; Interdiction de licenciements boursiers
partager
lundi 11 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécurisation de l'emploi (suite)
partager
1
...
5
6
7
8
9
...
14
Page n°7 : 12 résultats affichés sur un total de 168