Dordogne (2e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 16 avril 2013
Commission des affaires économiques : MM. Pascal Faure, Dg de la compétitivité, de l’industrie et des services au ministère du redressement politique (DGCIS), et Jean-François Dehecq, vice-pdt du Conseil national de l’industrie
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jeudi 11 avril 2013
3ème séance : Modernisation du régime des sections de commune ; Prorogation de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers
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jeudi 11 avril 2013
3ème séance : Modernisation du régime des sections de commune ; Prorogation de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers
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mercredi 10 avril 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 10 AVRIL 2013
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mercredi 10 avril 2013
1ère séance : Questions au gourvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers communaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Prorogation du régime social du bonu
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mercredi 10 avril 2013
Commission des affaires économiques : M. Bruno Lasserre, pdt de l'Autorité de la concurrence et M. Jean-Ludovic Silicani, pdt de l'ARCEP
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mercredi 27 mars 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prohibition de la différence de taux de sucre Outre-mer; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lec
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jeudi 21 mars 2013
2ème séance : Débat sur la traçabilité alimentaire; Débat sur la politique de la ville et la rénovation urbaine
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mercredi 20 mars 2013
Commission des affaires économiques : politique commune de la pêche
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mercredi 20 mars 2013
Commission des affaires culturelles et commission des affaires européennes : Mme Androulla Vassiliou, Commissaire européenne en charge de l'éducation
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mercredi 13 mars 2013
Commission des affaires économiques : stratégie pour l'influence sur les normes internationales
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mardi 12 mars 2013
Commission du développement durable : négociations climatiques (audition de M. Pascal Canfin, ministre)
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