Doubs (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 3 décembre 2013
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mercredi 9 octobre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Garantir l'avenir et la justice du systèmes de retraites (suite : Article 3)
partager
jeudi 4 juillet 2013
3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
partager
mercredi 12 juin 2013
Commission des affaires sociales : M. Raphaël Hadas-Lebel, Pdt du Conseil d’orientation des retraites
partager
mardi 2 avril 2013
2ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite)
partager
jeudi 24 janvier 2013
MECSS : arrêts de travail : MM. Michel et Camille-Frédéric Pradel, avocats en droit social
partager
mardi 18 décembre 2012
Commission des affaires sociales : Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre chargée des personnes handicapées sur la Conférence nationale contre la pauvreté
partager
mardi 11 décembre 2012
2ème séance : Retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d'aide au séjour irrégulier (discussion générale suite)
partager
mardi 6 novembre 2012
Budget (commission élargie) : crédits 2013 mission Solidarité, insertion et égalité des chances , et art 70. rattaché
partager
jeudi 11 octobre 2012
1ère séance : Aide médicale d'Etat; Formation aux cinq gestes qui sauvent face à un accident de la route
partager
mardi 11 septembre 2012
2ème séance : création des emplois d'avenir
partager
mardi 24 juillet 2012
1ère séance : Questions au Gouvernement, Election des juges à la cour de justice de la république; Harcèlement sexuel
partager
1
...
11
12
13
14
Page n°13 : 12 résultats affichés sur un total de 157
