Doubs (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (vote solennel) ; Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie ; Agriculture, alimentation et forêt (deuxi
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Impact de la réduction progressive du temps de travail ; Débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique (Salle Lamartine)
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Versement des allocations au service d'aide à l'enfance ; CE relative à l'impact de la réduction progressive du temps de travail
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  • mercredi 13 mai 2015
    Permanence des soins : auditions diverses
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Egalité entre les femmes et les hommes (de l'article 5 quinquies B à l'article 7 - inscrits sur l'article)
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 13 mai 2015
    3ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (de l'article après l'article 4, adt 145 à l'article 9 bis)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires sociales : égalité entre les femmes et les hommes (avis)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Délégation aux droits des femmes : M. Michel Sapin, sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Garantir l'avenir et la justice du systèmes de retraites (suite : Article 3)
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  • mardi 12 mai 2015
    3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
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