Doubs (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 30 juillet 2014
    Réduction du temps de travail : audition de M. Yves Struillou, dg de la DGT (ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social)
    partager
  • mercredi 23 juillet 2014
    Réduction du temps de travail : Mme Marie-Anne Lévêque, Dg de la fonction publique ; Mme Françoise Bouygard, dir. études et statistiques min. du travail
    partager
  • mercredi 23 juillet 2014
    Réduction du temps de travail : Mme Marie-Anne Lévêque, Dg de la fonction publique ; Mme Françoise Bouygard, dir. études et statistiques min. du travail
    partager
  • mercredi 23 juillet 2014
    Réduction du temps de travail : Mme Marie-Anne Lévêque, Dg de la fonction publique ; Mme Françoise Bouygard, dir. études et statistiques min. du travail
    partager
  • mardi 8 juillet 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (vote solennel) ; Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie ; Agriculture, alimentation et forêt (deuxi
    partager
  • mercredi 11 juin 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Impact de la réduction progressive du temps de travail ; Débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique (Salle Lamartine)
    partager
  • mercredi 4 juin 2014
    Commission des affaires sociales : Versement des allocations au service d'aide à l'enfance ; CE relative à l'impact de la réduction progressive du temps de travail
    partager
  • jeudi 17 avril 2014
    Permanence des soins : auditions diverses
    partager
  • mardi 21 janvier 2014
    2ème séance : Egalité entre les femmes et les hommes (de l'article 5 quinquies B à l'article 7 - inscrits sur l'article)
    partager
  • lundi 20 janvier 2014
    1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
    partager
  • jeudi 9 janvier 2014
    3ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (de l'article après l'article 4, adt 145 à l'article 9 bis)
    partager
  • mardi 17 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : égalité entre les femmes et les hommes (avis)
    partager