Doubs (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 12 mai 2015
Commission du développement durable : Présentation du rapport sur la filière REP
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mardi 12 mai 2015
Commission du développement durable et commission des finances : M. Jacques Rapoport, pdt de RFF
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mardi 12 mai 2015
Commission des finances : MM. Henri Emmanuelli et Jean-Pierre Jouyet, sur l'activité de la CDC
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Règlement du budget et approbation des comptes del'année 2012 (suite) ; Débat d'orientation des finances publiques.
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire; Adaptation au droit de l’Union Européenne dans le domaine du développement durable (C.M.P.); Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire; Adaptation au droit de l’Union Européenne dans le domaine du développement durable (C.M.P.); Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012
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mardi 12 mai 2015
3ème séance : Consommation (suite) (article 22 ter à article 73)
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mardi 12 mai 2015
Commission des finances : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des Comptes
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mardi 12 mai 2015
Commission des affaires étrangères, des affaires européennes et des finances : M. Mario Draghi, pdt de la Banque centrale européenne
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; transparence de la vie public (votes solennels) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (vote solennel) ; Procureur de la république financière (vote solennel) ; Consomma
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (jusqu'à l'après l'article 2)
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (deuxième lecture); Déblocage exceptionnel de l’intéressement et de la participation (deuxième lecture)
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