Doubs (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 22 juillet 2014
1ère séance : Simplification de la vie des entreprises (Début à Article 6)
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lundi 21 juillet 2014
1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) ; Réforme ferroviaire (C.M.P.) ; Nomination des dirigeants de la
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vendredi 18 juillet 2014
1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
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mercredi 16 juillet 2014
Commission des finances : M. Gérard Rameix, pdt de l'Autorité des marché financiers
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vendredi 11 juillet 2014
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : auditions diverses (suite)
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vendredi 11 juillet 2014
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : auditions diverses (suite)
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vendredi 11 juillet 2014
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : auditions diverses (suite)
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vendredi 11 juillet 2014
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : auditions diverses (suite)
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vendredi 11 juillet 2014
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : auditions diverses (suite)
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jeudi 10 juillet 2014
2ème séance : Taxis et voitures de transport avec chauffeur (suite) (Article 7, Adt 10 à Article 13) ; Sécurisation transactions zone d'aménagement Gerland à Lyon ; Contrats de prêts structurés
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mercredi 9 juillet 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réglement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 ; Débat d'orientation sur les finances publiques
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mercredi 9 juillet 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réglement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 ; Débat d'orientation sur les finances publiques
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