Mme Annie Genevard

Droite Républicaine

Doubs (5e circonscription) | Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
  • mercredi 24 janvier 2024
    Commission des affaires culturelles : Mission d’information relative à l’apprentissage de la lecture
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  • mercredi 24 janvier 2024
    Commission des affaires culturelles : Mission d’information relative à l’apprentissage de la lecture
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  • mercredi 20 décembre 2023
    Commission des affaires culturelles et de l'éducation : Mission Exigence des savoirs : Auditions diverses
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  • mardi 19 décembre 2023
    2ème séance : Contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (CMP)
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  • mardi 12 décembre 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (CMP) ; Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (CMP)
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  • jeudi 7 décembre 2023
    1ère séance : Dénonciation, par les autorités françaises, de l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 ; Souveraineté de la France, nationalité, immigration et asile
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  • mercredi 29 novembre 2023
    Commission des lois : Examen de la proposition de loi constitutionnelle relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l’immigration et à l’asile ; Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
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  • mardi 21 novembre 2023
    Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
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  • lundi 13 novembre 2023
    1ère séance : Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour les années 2023 à 2027 ; Discussions de diverses propositions de loi
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  • lundi 13 novembre 2023
    1ère séance : Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour les années 2023 à 2027 ; Discussions de diverses propositions de loi
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  • lundi 13 novembre 2023
    1ère séance : Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour les années 2023 à 2027 ; Discussions de diverses propositions de loi
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  • mercredi 8 novembre 2023
    Commission des affaires culturelles : Contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national ; Suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
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