Mme Annie Genevard

Droite Républicaine

Doubs (5e circonscription) | Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
  • mardi 15 juillet 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 15 JUILLET 2014
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  • mardi 15 juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR pour 2014
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  • mardi 8 juillet 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (vote solennel) ; Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie ; Agriculture, alimentation et forêt (deuxi
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  • lundi 7 juillet 2014
    2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (fin de la discussion générale et discussion des articles jusqu'à l'article )
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  • lundi 7 juillet 2014
    1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (discussion générale)
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  • lundi 7 juillet 2014
    1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (discussion générale)
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  • mercredi 18 juin 2014
    Commission des affaires culturelles : M. Mathieu Gallet, pdt de Radio France
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  • lundi 16 juin 2014
    2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite) (après l'article 11 jusqu'à fin)
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  • lundi 16 juin 2014
    1ère séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite)
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  • mercredi 11 juin 2014
    Commission des affaires culturelles : M. Jean-Marc Bordes, sur l'exposition de la musique dans les médias
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  • mercredi 4 juin 2014
    2ème séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er à après l'art 3 bis)
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  • mercredi 4 juin 2014
    2ème séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er à après l'art 3 bis)
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