Mme Annie Genevard

Doubs (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 octobre 2024 (17^e législature)

mercredi 4 juin 2014

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er adt 407)
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mercredi 21 mai 2014

2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite) (après l'article 8 à l'article 10)
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mardi 6 mai 2014

Commission des affaires culturelles : M. Olivier Schrameck, pdt du conseil supérieur de l'audiovisuel
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mercredi 16 avril 2014

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 16 AVRIL 2014
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mercredi 16 avril 2014

Commission des affaires culturelles : table ronde sur les missions et spécificités des classes préparatoires aux grandes écoles
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mercredi 16 avril 2014

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (suite)
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mardi 15 avril 2014

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction de la culture du maïs génétiquement modifié MON810
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mardi 15 avril 2014

1ère séance : Questions orales sans débat
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jeudi 20 février 2014

1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
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jeudi 20 février 2014

1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
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mercredi 19 février 2014

2ème séance : Développement et encadrement des stages
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mercredi 19 février 2014

2ème séance : Développement et encadrement des stages
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Interventions en commission et en séance (archives)