Doubs (5e circonscription)| Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 19 février 2014
Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
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mercredi 12 février 2014
Commission des affaires culturelles : Vente à distance des livres
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mercredi 5 février 2014
Commission des affaires culturelles : Mme Anne Armand, inspectrice gle de l'éducation nationale, sur le décrochage scolaire
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mardi 28 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : Formation professionnelle (avis)
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mercredi 22 janvier 2014
2ème séance : Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
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mercredi 22 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) (vote solennel) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de représen
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mercredi 15 janvier 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 15 JANVIER 2014
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mercredi 15 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : L'apport de la culture à l'économie en France (auditions des auteurs du rapport)
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mercredi 15 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art 1er bis A à art. 7 ter)
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vendredi 10 janvier 2014
1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Articles 10 à 13)
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vendredi 10 janvier 2014
1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Articles 10 à 13)
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jeudi 9 janvier 2014
3ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (de l'article après l'article 4, adt 145 à l'article 9 bis)
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