Doubs (5e circonscription)| Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
vendredi 1er février 2013
1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
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mercredi 30 janvier 2013
2ème séance : ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
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mercredi 23 janvier 2013
Commission des affaires culturelles : audition de M. Olivier Schrameck, dont la nomination en qualité de Pt du CSA est envisagée
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mardi 15 janvier 2013
2ème séance : contrat de génération (suite)
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mardi 15 janvier 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; contrat de génération.
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mercredi 19 décembre 2012
Commission des affaires culturelles : PPL visant à lutter contre l'absentéisme scolaire.
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mercredi 12 décembre 2012
Commission des affaires culturelles : audition de M. Patrick Lefas, pdt de la 3 ème chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à l’orientation en fin de collège.
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mercredi 5 décembre 2012
Commission des affaires culturelles : table ronde sur la priorité à l'école primaire et à la petite enfance
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mercredi 5 décembre 2012
1ère séance : Questions au Gouvernement; Fonctionnement des services de renseignement dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés; PLFR 2012 (après l'article 24)
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jeudi 22 novembre 2012
Commissions des affaires culturelles : Audition M. Jean-Claude Casanova
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mercredi 14 novembre 2012
Commission des affaires culturelles : Mme Véronique Cayla, Pdte d'ARTE-France
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jeudi 8 novembre 2012
2ème séance : PLF 2013 (seconde partie) (suite) : travail et emploi
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