Doubs (5e circonscription)| Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 8 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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mercredi 8 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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mercredi 18 décembre 2013
Commission des affaires culturelles : France Médias Monde (rapport d'information)
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mercredi 18 décembre 2013
Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Jean-Luc Hees, pdt de Radio France
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mercredi 4 décembre 2013
Commission des affaires culturelles : Avenir de l'agriculture, l'alimentation et la forêt (avis)
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires économiques : M. Xavier Beulin, président de la FNSEA ; M. François Thabuis, président des jeunes agriculteurs
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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mercredi 6 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Crédits 2014 : Médias, livre et industrie culturelle
