Mme Annie Genevard

Droite Républicaine

Doubs (5e circonscription) | Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
  • mercredi 23 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (de l'article 1er à 9 - amendement 647)
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  • mercredi 23 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission enseignement scolaire
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  • mercredi 16 octobre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 16 OCTOBRE 2013
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  • mercredi 16 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (suite)
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  • mercredi 9 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Garantir l'avenir et la justice du systèmes de retraites (suite : Article 3)
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  • jeudi 3 octobre 2013
    1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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  • jeudi 3 octobre 2013
    1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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  • jeudi 3 octobre 2013
    1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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  • mercredi 2 octobre 2013
    Commission des affaires culturelles : M. Stéphane Martin, pdt du Musée du Quai Branly
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  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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