Doubs (5e circonscription)| Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : France Télévisions (rapport d'information)
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mardi 10 septembre 2013
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
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mardi 10 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : M. Vincent Peillon, ministre, sur la rentrée scolaire
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mardi 23 juillet 2013
2ème séance : Élection des sénateurs
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mardi 23 juillet 2013
2ème séance : Élection des sénateurs
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mardi 23 juillet 2013
2ème séance : Élection des sénateurs
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mercredi 10 juillet 2013
Commission des affaires culturelles : Accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs (rapport d'information)
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mercredi 10 juillet 2013
Commission des affaires culturelles : Accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs (rapport d'information)
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jeudi 4 juillet 2013
3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
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jeudi 4 juillet 2013
3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
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jeudi 4 juillet 2013
3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
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jeudi 4 juillet 2013
1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
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