Mme Annie Genevard

Droite Républicaine

Doubs (5e circonscription) | Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
  • mercredi 29 mai 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Déclaration du Gouvernement sur le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
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  • mercredi 22 mai 2013
    2ème séance : Enseignement supérieur et recherche
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  • mercredi 22 mai 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Enseignement supérieur et recherche
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  • mercredi 22 mai 2013
    Commission des affaires culturelles : Financement du cinéma européen
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission des affaires culturelles : Mme Valérie Fourneyron, ministre
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  • mercredi 17 avril 2013
    2ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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  • mercredi 17 avril 2013
    Commission des affaires culturelles et commission des affaires sociales : Emploi dans les métiers artistiques (rapport)
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  • mardi 16 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Infrastructures et services de transports (vote solennel) ; Elections des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (lecture définitive)
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  • mercredi 10 avril 2013
    Commission des affaires culturelles : Numérisation des fonds de la BnF
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  • mardi 9 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Sécurisation de l’emploi (explications de vote et vote par scrutin public); Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture)
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  • jeudi 28 mars 2013
    Accessibilité des jeunes aux séjours collectifs : Fédération des associations Jeunesse au plein air ; Fédération des associations de scoutisme et de guidisme
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  • mercredi 27 mars 2013
    2ème séance : Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) ; election des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et
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