Doubs (5e circonscription)| Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 29 mars 2023
1ère séance : Protéger les logements contre l’occupation illicite (2ème lecture)
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mercredi 29 mars 2023
1ère séance : Protéger les logements contre l’occupation illicite (2ème lecture)
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mercredi 22 mars 2023
Commission des affaires économiques : Lutter contre arnaques et dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux ; Protéger les logements contre l’occupation illicite
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mercredi 22 mars 2023
Commission des affaires culturelles : M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l’architecture, sur les actions de la direction générale et leur déclinaison territoriale
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mercredi 15 mars 2023
1ère séance : Convention d’Espoo sur l’évaluation environnementale dans un contexte transfrontière ; Convention relative aux déchets en navigation rhénane ; Accélération de la construction d'installations nucléaires (suite)
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mardi 7 mars 2023
Questions au Gouvernement - Mardi 7 mars 2023
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mardi 7 mars 2023
Questions au Gouvernement - Mardi 7 mars 2023
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mardi 7 mars 2023
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Étendre le champ d'application de la peine d'inéligibilité aux cas de condamnation pour violences aggravées ; Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (suite)
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mardi 7 mars 2023
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Étendre le champ d'application de la peine d'inéligibilité aux cas de condamnation pour violences aggravées ; Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (suite)
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mardi 28 février 2023
Commission des affaires culturelles : Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
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mercredi 15 février 2023
1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
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mercredi 15 février 2023
Commission des affaires culturelles : Examen de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne ; Communication à l’issue des travaux de la mission flash sur l’éducation critique aux médias
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