Drôme (4e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 30 mars 2016
Commission de la défense : Statut des quartiers généraux militaires internationaux (avis)
partager
mercredi 30 mars 2016
Commission de la défense : Statut des quartiers généraux militaires internationaux (avis)
partager
lundi 20 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce ; Réforme du droit d'asile (lecture définitive) ; Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'outre-mer
partager
mercredi 15 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce ; Réforme du droit d'asile (lecture définitive) ; Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'outre-mer
partager
mercredi 15 juillet 2015
1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes 2014; Accessibilité pour les personnes handicapées s'arrêtant au dernier orateur de la discussion générale
partager
lundi 6 juillet 2015
1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes 2014; Accessibilité pour les personnes handicapées
partager
lundi 29 juin 2015
2ème séance : Adaptation procédure pénale au droit de l'Union européenne
partager
mercredi 24 juin 2015
2ème séance : Adaptation procédure pénale au droit de l'Union européenne
partager
mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mardi 19 mai 2015
Maintien de l'ordre républicain : table ronde réunissant cinq commandants (CRS) étant intervenus à Notre-Dame-des-Landes ; Table ronde réunissant cinq commandants de groupements de gendarmerie mobile étant intervenus à Notre-Dame-des-Landes
partager
mardi 19 mai 2015
Maintien de l'ordre républicain : M. Pierre Tartakowski, pdt de la Ligue des droits de l’homme ; Me Françoise Mathe, avocate
partager
mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (Article premier - adt 676 à après l'article premier - adt 915) (suite)
partager
1
2
3
4
...
7
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 81
