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- 1. Promotion des langues régionales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue aux médaillés olympiques de l’équipe de France d’équitation
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 5. Victimes de la répression de la Commune de Paris
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement et débat sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel
- 3. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- 4. Projet de loi de finances pour 2017
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Égalité réelle outre-mer
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Accord avec le Brésil sur les transports routiers internationaux-Accord avec le Brésil pour un régime spécial transfrontalier concernant des produits de subsistance entre les localités de Saint-Georges de l’Oyapock et Oiapoque
- 3. Égalité et citoyenneté
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Finistère (5e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)