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Jeudi 4 novembre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Peaucelle-Delelis, directrice générale de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre et du préfet Dominique Ceaux, président du groupe de travail sur le rapport « Aux harkis, la France reconnaissante » paru en juillet 2018.
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Mercredi 3 novembre 2021Session 2021 – 2022
Table ronde, ouverte à la presse, d'historiens spécialistes de l'histoire des harkis et des rapatriés, avec Mme Fatima Besnaci-Lancou, Docteur en histoire, spécialiste de la guerre d'Algérie et ses suites, M. Jean-Jacques Jordi, Docteur en histoire, spécialiste de la colonisation et décolonisation, M. Abderahmen Moumen, historien ;
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi portant reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis et les rapatriés (sous réserve de son dépôt) ;
Désignation de rapporteurs sur des missions d'information.partager -
Mardi 2 novembre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, des organisations syndicales représentatives chez Naval Group.
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Mercredi 27 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Philippe Errera, directeur général des affaires politiques et de sécurité du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères et de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie du Ministère des Armées sur les dimensions géopolitiques et stratégiques de la crise consécutive à la rupture du programme des sous-marins du futur avec l'Australie et la création de l'alliance AUKUS.
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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
Suite de l'examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
Examen pour avis et vote sur les crédits :
- de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis)- de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense (M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
- Équipement des forces – dissuasion (M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis) ;
• de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (M. Xavier Batut, rapporteur pour avis).
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi sur les harkis et les rapatriés (sous réserve de son dépôt).partager -
Mardi 19 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, des représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
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Jeudi 14 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, des représentants des associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
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Jeudi 14 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration au ministère des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
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Jeudi 14 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
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