M. Gilbert Collard


Gard (2e circonscription) | Mandat clos le 31 janvier 2020 (15e législature)
  • mardi 9 février 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 9 février 2016
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  • mardi 9 février 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection de la Nation (suite) (jusqu'à Adt 158)
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  • vendredi 5 février 2016
    2ème séance : Protection de la nation (suite)
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  • jeudi 4 février 2016
    2ème séance : Capacités d'intervention des forces de l'ordre ; Lutte contre le hooliganisme ; Développement régional de l'apprentissage
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  • mercredi 25 novembre 2015
    Commission des lois : Financement d'un parti politique (ppl) ; Répression de la négation des génocides et crimes contre l'humanité du 20ème siècle (ppl) ; Incapacité pénale pour les personnes définitivement condamnées pour des faits de pédophilie (ppl)
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  • jeudi 19 novembre 2015
    1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence
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  • jeudi 19 novembre 2015
    1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence
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  • mercredi 18 novembre 2015
    Commission des lois : prorogation de l'état d'urgence
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  • mercredi 28 octobre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : justice ; Aide publique au développement ; Prêts à des Etats étrangers
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  • mercredi 7 octobre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déontologie et droits et obligations des fonctionnaires (jusqu'à article 6, adt 16)
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  • jeudi 17 septembre 2015
    1ère séance : Deux accords ou conventions internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Russie cessation coopération bâtiments projection et commandement ; Accord France-Nations-Unies changements climatiques et protocole de Kyoto
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  • mercredi 22 juillet 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transition énergétique pour la croissance verte (lecture définitive)
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