M. Gilbert Collard

Gard (2^e circonscription) | Mandat clos le 31 janvier 2020 (15^e législature)

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26 janvier 2016

Question écrite n° 92684 de M. Gilbert Collard

Rubrique : politiques communautaires

Titre : commerce extracommunautaire

Réponse publiée le 22 mars 2016
19 janvier 2016

Question écrite n° 92549 de M. Gilbert Collard

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 17 mai 2016
5 janvier 2016

Question écrite n° 92298 de M. Gilbert Collard

Rubrique : État

Titre : Conseil constitutionnel

Réponse publiée le 4 octobre 2016
8 décembre 2015

Question écrite n° 91702 de M. Gilbert Collard

Rubrique : presse et livres

Titre : subventions

Réponse publiée le 17 janvier 2017
24 novembre 2015

Question écrite n° 91292 de M. Gilbert Collard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Syrie

Réponse publiée le 28 juin 2016
17 novembre 2015

Question écrite n° 91104 de M. Gilbert Collard

Rubrique : étrangers

Titre : réfugiés

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 novembre 2015

Question écrite n° 91074 de M. Gilbert Collard

Rubrique : bioéthique

Titre : recherche

Réponse publiée le 14 juin 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 90985 de M. Gilbert Collard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Congo Brazzaville

Réponse publiée le 8 décembre 2015
10 novembre 2015

Question écrite n° 90937 de M. Gilbert Collard

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 3 mai 2016
3 novembre 2015

Question écrite n° 90826 de M. Gilbert Collard

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Gilbert Collard

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