M. Gilbert Collard

Gard (2^e circonscription) | Mandat clos le 31 janvier 2020 (15^e législature)

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15 novembre 2016

Question écrite n° 100648 de M. Gilbert Collard

Rubrique : politique extérieure

Titre : États-Unis

Réponse publiée le 6 décembre 2016
1er novembre 2016

Question écrite n° 100306 de M. Gilbert Collard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 28 février 2017
18 octobre 2016

Question écrite n° 99972 de M. Gilbert Collard

Rubrique : nationalité

Titre : naturalisation

Question sans réponse
11 octobre 2016

Question écrite n° 99837 de M. Gilbert Collard

Rubrique : produits dangereux

Titre : produits phytosanitaires

Réponse publiée le 27 décembre 2016
11 octobre 2016

Question écrite n° 99777 de M. Gilbert Collard

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 1er novembre 2016
11 octobre 2016

Question écrite n° 99722 de M. Gilbert Collard

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 6 décembre 2016
4 octobre 2016

Question écrite n° 99574 de M. Gilbert Collard

Rubrique : moyens de paiement

Titre : cartes bancaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
4 octobre 2016

Question écrite n° 99564 de M. Gilbert Collard

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 16 mai 2017
4 octobre 2016

Question écrite n° 99556 de M. Gilbert Collard

Rubrique : industrie

Titre : construction navale

Question sans réponse
4 octobre 2016

Question écrite n° 99471 de M. Gilbert Collard

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Gilbert Collard

Questions posées (archives)