Gard (6e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 24 février 2014
1ère séance : Géolocalisation; Reconquête de l'économie réelle (lecture définitive); Développement et encadrement des stages (suite) (Article 1er, adts. 43 à 121)
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mardi 18 février 2014
2ème séance : Responsabilisation des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre
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vendredi 7 février 2014
2ème séance : Formation professionnelle (suite) (de l'article 13, adt 474 à la fin)
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mercredi 5 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Formation professionnelle
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mercredi 5 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Formation professionnelle
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jeudi 30 janvier 2014
2ème séance : Questions au ministre de l'intérieur ; Débat sur la protection de la vie privée à l'heure de la surveillance numérique commerciale et institutionnelle
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mardi 28 janvier 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 28 JANVIER 2014
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mardi 28 janvier 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
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mercredi 22 janvier 2014
Commission des affaires sociales : M. Michel Sapin, ministre, sur le projet relatif à la formation professionnelle
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mardi 21 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlemen
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mercredi 15 janvier 2014
Commission des affaires sociales : Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale : auditions des représentants des employeurs
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mercredi 15 janvier 2014
Commission des affaires sociales : Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale : auditions des représentants des employeurs
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