M. Sébastien Denaja

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 69

18 avril 2017

Question écrite n° 103862 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Question close sans réponse le 20 juin 2017
14 février 2017

Question écrite n° 102565 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 16 mai 2017
31 janvier 2017

Question écrite n° 102271 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 16 mai 2017
4 octobre 2016

Question écrite n° 99553 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 3 janvier 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99292 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : politique sociale

Titre : réforme

Réponse publiée le 13 décembre 2016
27 septembre 2016

Question écrite n° 99291 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : politique sociale

Titre : réforme

Réponse publiée le 6 décembre 2016
23 août 2016

Question écrite n° 98575 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : retraites : régime général

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 15 novembre 2016
9 août 2016

Question écrite n° 98468 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : logement

Titre : location

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mai 2016

Question au Gouvernement n° 3980 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : politique économique

Titre : réforme

Question posée en séance
24 mai 2016

Question écrite n° 95931 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'optique

Réponse publiée le 2 août 2016

...

Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 69

M. Sébastien Denaja

Questions posées (archives)